RESERVE DES VOCONCES
Présentation de la marque RESERVE DES VOCONCES
Déposée le 28 octobre 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DE CAIRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DES VOCONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESERVE DES VOCONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DES VOCONCES arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.
CAVE DE CAIRANNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2009 n°2410106 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-12
Inscription le 15 juin 2016 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°672163 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2019 n°2727073 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-01